Mentions légales

1. Identification de l'entreprise

Assurances Carl Duclos
Cabinet en assurances de personnes et services financiers

Siège : 167, rue Carrier
Saint-François-Xavier-de-Brompton (Québec) J0B 2V0

Bureau : 1990, rue Prospect
Sherbrooke (Québec) J1J 1K7

Téléphone : 819.416.1666 (Carl Duclos, poste 2 — Mélanie Grenier, poste 1)
Courriel : info@carlduclos.com

Numéro d'entreprise du Québec (NEQ) : à compléter

2. Encadrement réglementaire

Assurances Carl Duclos est un cabinet inscrit auprès de l'Autorité des marchés financiers (AMF) pour exercer dans les disciplines de l'assurance de personnes et des services financiers, conformément à la Loi sur la distribution de produits et services financiers.

Numéro d'inscription au registre de l'AMF : à compléter

Le registre des entreprises et des représentants autorisés peut être consulté sur le site de l'Autorité des marchés financiers (lautorite.qc.ca).

3. Nature de l'information diffusée

L'information présentée sur ce site est fournie à titre général et informatif seulement. Elle ne constitue ni un contrat, ni une offre de contracter, ni un avis financier, fiscal ou juridique adapté à votre situation particulière.

Seuls le contrat d'assurance et les documents contractuels remis par l'assureur font foi des garanties, exclusions et conditions applicables. Les produits offerts, leurs caractéristiques et leur disponibilité peuvent être modifiés sans préavis par les assureurs concernés.

Toute recommandation repose sur une analyse préalable de vos besoins, réalisée dans le cadre d'une rencontre avec un représentant dûment certifié.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site — textes, images, logo, mise en page — est la propriété d'Assurances Carl Duclos ou est utilisé avec l'autorisation de ses titulaires de droits. Toute reproduction, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, à d'autres fins que la consultation privée, est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Liens vers des sites externes

Ce site peut contenir des liens vers des sites de tiers, notamment ceux d'assureurs ou d'organismes de réglementation. Ces liens sont fournis par commodité. Assurances Carl Duclos n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques en matière de confidentialité.

6. Limitation de responsabilité

Assurances Carl Duclos s'efforce de maintenir l'information de ce site exacte et à jour, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur. Le cabinet ne saurait être tenu responsable d'un dommage découlant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder.

7. Renseignements personnels

Le traitement de vos renseignements personnels est décrit dans notre politique de confidentialité, conformément à la Loi 25 du Québec. La personne responsable de la protection des renseignements personnels est Mélanie Grenier (info@carlduclos.com).

8. Hébergement du site

Ce site est hébergé sur une infrastructure située au Canada, exploitée par CharlesGroleau.com, une division de 9481-6154 Québec inc.

9. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par les lois applicables dans la province de Québec. Tout différend relatif au site relève de la compétence exclusive des tribunaux du district judiciaire de Saint-François (Sherbrooke), province de Québec.

10. Nous joindre

Pour toute question relative aux présentes mentions légales : info@carlduclos.com ou 819.416.1666.

Dernière mise à jour : septembre 2026.